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  • 1 juin 2009

    Nul n'est sensé ignorer la loi...

    Une petite escapade du coté de chez nichevo qui, dans un de ces billets, cite l'adage " Nul n'est sensé ignorer la loi ", m'a fait me souvenir d'une petite anecdote qui m'est arrivée je crois l'été dernier et dont l'adage sus-cité était le sujet principal.

    Un samedi après midi, sortant de la salle de sport située à coté de la place de la Daurade, et devant me rendre rue Alsace Lorraine, j'enfourchai mon vélo et filais tout droit vers la place du capitole. Les toulousains auront saisi l'ironie du propos "tout droit", tant les rues et ruelles qui desservent la place à la Croix Occitane sont biscornues. Outre leur rectitude très approximative, ces rues sont également truffées de sens interdits plus saugrenus les uns que les autres et il n'est pas rare de voir une même voiture faire plusieurs fois le tour de la ville pour parcourir 100 mètres. La limitation du trafic routier intra-urbain par le dégoût des automobilistes, en voilà une idée novatrice.

    Aller de la place de la Daurade à la rue Alsace est en théorie une chose ultra simple pour un piéton. Mais pour celui qui veut scrupuleusement respecter le sacro-saint code de la Route, l'épopée cycliste va le conduire à effectuer des détours improbables qui l'amèneront à traverser des contrées parsemées des embûches les plus éprouvantes : entre les zones à haute densité piétonnières (comprenez une foule noire qu'il faut fendre à coup de lance roquette) et des pavés inégaux qui présentent l'étonnante singularité de transformer votre colonne vertébrale et vos articulations en scoubidou, il ne fait toujours bon être cycliste dans le centre ville de Toulouse...

    Décidant que le trajet le moins long était sans conteste le trajet le plus court, je remontais sans le moindre remors la rue Gambetta, bafouant courageusement le sens interdit qui - tout théoriquement - me barrait le passage.

    Arrivé à hauteur de la place du Capitole, un agent de police me fait signe de m'arrêter et de me placer sur le coté. La conversation s'engage :

    " - Bonjour Monsieur,
    - Bonjour ; que se passe-t-il ? Interrogeais-je empli de mauvaise foi.
    - Vous n'avez rien remarqué ?
    - Heu...? Non... (toujours avec la même mauvaise foi)
    - La rue, elle est en sens interdit monsieur.
    - Ha bon ? Ha, oui... c'est vrai... (fausse humilité nuancée d'un profond mépris)
    Et lui de continuer, jouant la carte paternaliste qui me donne la nausée, commence à me sermonner :
    - Bon aujourd'hui on fait de la prévention, on va pas vous sanctionner. Mais sachez que nul n'est sensé ignorer la loi (blablablabla....)
    Nul n'est sensé ignorer la loi, hein ? Et c'est à Tambour Major que tu dis ça ? Attends un peu mon gaillard, on va rire... Arborant rictus de la vengeance qui mijote, je posais alors une question qui, anodine, devait progressivement mener mon contradicteur dans les limites de ce que son esprit formaté pouvait entendre :
    - Et je risque quoi pour un sens interdit en vélo ?
    - Vous avez le permis ? Me demande alors le flicaillon.
    Question au demeurant surprenante de sa part puisque le régime des infractions routières n'induit pas ce genre de distinction. Entrant dans son jeu et prêt à le titiller un petit peu, je répondis du tac au tac par un superbe mensonge :
    - Non.
    Bien sûr que oui, j'ai le permis de conduire... attendez de voir la suite. L'agent m'annonce alors que j'encours une amende de je ne sais plus exactement quelle somme. Curieux de connaître le fin mot de l'histoire et surtout sa version du droit applicable à l'espèce, je l'entrepris sur le coeur du problème :
    - Et si j'avais eu le permis de conduire, ça aurait changé quoi ?
    - Si vous aviez eu le permis de conduire ? Vous auriez eu l'amende plus un retrait de deux points sur le permis.
    Nous y voilà... Le petit animal qui me fait face ne le sais pas encore, mais il est déjà mort. Faisant durer un peu le plaisir, je le laisser tisser lui même le linceul funèbre dans lequel j'allais tantôt l'ensevelir.
    - Ha bon ? Mais pourquoi une telle différence de traitement entre les usagers qui ont et ceux qui n'ont pas le permis ?
    Décochant par là ma flèche tueuse sur laquelle la victime, qui en ignorait encore les effets secondaires, se jeta de plein fouet, ne voyant pas le danger venir :
    - Hé bien parce qu'on estime que ceux qui ont le permis de conduire connaissent mieux le code de la route que ceux qui ne l'ont pas. La sanction est adaptée.
    Parfait ! M'emparant de cette hérésie contre la logique la plus élémentaire, de cette scandaleuse erreur juridique, et surtout absolument sûr de moi, j'invitais ma proie du moment - avec la plus grande courtoisie - à un petit voyage dans un monde inconnu... celui du raisonnement et de la logique... Bienvenue dans la quatrième dimension !
    - Ha bon ? Mais, réfléchissons ensemble (oui, j'ai osé ^^) : vous m'avez dit tout à l'heure que "nul n'est sensé ignorer la loi". Or, le code de la Route c'est la loi. Par conséquent, tout un chacun doit le connaître, qu'on ait le permis de conduire ou non... Dès lors, un cycliste sans permis de conduire est présumé connaître le code de la route autant qu'un cycliste ayant le permis. Cela ne fait aucune différence. La discrimination est donc juridiquement parfaitement infondée...
    Fort de ce syllogisme imparable et de savoir le droit pénal avec moi, j'attendais triomphalement la chute fracassante de ce Goliath de pacotille et me réjouissais déjà de voir sa mine de petit merdeux se décomposer dans l'incandescente lumière de ce début d'été, vengeant par la même occasion tous les innocents cyclistes injustement bafoués. Une petite victoire pour Tambour Major, une grande victoire pour les amis de la Petite Reine.
    Malheureusement pour moi, l'agent de police qui me tenait le coude depuis quelques minutes se montra totalement hermétique à cette argumentation irréfutable. Sûrement trop subtil pour son esprit sage et discipliné auquel on a désappris le sens critique, surtout lorsqu'il s'agit de remettre en cause la règle de droit qu'il est chargé de faire appliquer, il me ânonna sottement quelques contre-vérités dont je ne me souviens plus exactement le contenu, sagement apprises dans ses cahiers d'école. Totalement borné, visiblement échaudé que l'on puisse lui tenir tête, voire peut être contrarié que l'on ait pu démontrer son tort - une tentative de réflexion argumentée conjointe échoua lamentablement - je commençais à redouter que la prévention annoncée plus tôt ne se commue promptement en une véritable prune pour ma pomme...

    Je décidai donc de battre en retraite et faisant - faussement - profil bas, je feignis le repentir, acquiesçai docilement aux propos de cet esprit étriqué et poursuivai ma route, non mécontent de mon petit coup d'éclat, finalement satisfait d'en être réchappé le portefeuille intact !


    La pire des défaites, celle d'avoir refusé le combat.
    Gérard d'Aboville, extrait de L'Atlantique à bout de bras


    3 commentaires:

    1. Je pense que tu partais perdant. Mais tu as brillamment soutenu l'épreuve. J'ai subit une chose semblable il y a quelques années pour défaut d'éclairage de mon vélo, sur les 200m séparant ma tanière d'alors de la jungle sub-tropicale qu'habitait Pascal. C'est dans l'ordre public, pardon, je veux dire : dans l'ordre des choses.

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    2. Pour info, mais tu dois maitriser ça mieux que moi :

      "L’association Prévention Routière rappelle qu'il n’est pas possible de perdre des points sur son permis de conduire lorsque l’on commet une infraction à vélo. Elle a affirmé : "Sur cette question, la réponse est claire et unanime. Le cycliste qui commet une infraction au Code de la route ne perd pas de points." L’association mentionne une première circulaire, datant du 23 novembre 1992, qui stipulait déjà qu’il ne peut y avoir retrait de points que pour les infractions commises au moyen de véhicules pour la conduite desquels un permis de conduire est exigé. La jurisprudence de Conseil d’Etat l'a même confirmé dans ses décisions du 8 décembre 1995. Ce principe a été souvent rappelé aux forces de l’ordre par l'intermédiaire d’une circulaire du 11 mars 2004. L’association Prévention Routière ajoute : "Mais attention, si aucun retrait de points n’est possible pour le cycliste, celui-ci reste passible d’une sanction pénale. C’est ainsi qu’une suspension voire une annulation du permis peut être prononcée par le juge au titre des peines complémentaires". "

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    3. @ Martin : c'est précisément ce que j'avais en tête à ce moment là...

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    Bonjour, vous êtes bien chez Tambour Major.

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